Publications

La paix, un possible objectif pour les juristes de droit des affaires, LGDJ, coll. Grands colloques, 2016

01/01/2016

La paix, un possible objectif pour les juristes de droit des affaires, sous la direction de J. Mestre, LGDJ, coll. Grands colloques, 2016 Le présent ouvrage soulève une question inédite : la paix est-elle un possible objectif pour les juristes de droit des affaires ? De prime abord, cette question surprendra : le droit des affaires, traditionnellement tourné vers la promotion et la régulation des activités économiques, se veut en effet un droit réaliste et pragmatique, auquel la recherche d'un idéal de paix entre les États ou [...]

Droit du travail, Aide-mémoire Sirey, 24e édition

25/08/2015

Droit du travail, Brigitte Hess-Fallon / Anne-Marie Simon / Sandrine Maillard-Pinon, Aide-mémoire Sirey, 24e édition Contrats de travail, licenciement, démission, formation professionnelle, salaire, santé et sécurité, représentants du personnel, conflits individuels et collectifs, chômage. Simplifier sans dénaturer les règles juridiques du droit du travail demeure [objectif des auteures de cet ouvrage. La conception pédagogique de [...]

Prix du Cercle Montesquieu 2014 attribué à Christophe Seraglini

29/04/2014

Le prix du Cercle Montesquieu 2014 a été décerné à l'ouvrage "Droit de l'arbitrage interne et international" de Christophe Seraglini, Professeur de Droit privé, responsable du pôle Arbitrage et contentieux de l'Institut Droit Ethique Patrimoine, et Jérôme Ortscheidt, docteur en droit et [...]

Prix Carbonnier attribué à Pauline Abadie en présence de Mme le Ministre de la Justice à la Chancellerie

10/02/2014

Madame Christiane Taubira, Ministre de la Justice, a remis le prestigieux prix Jean Carbonnier à Madame Pauline ABADIE, maître de conférences en droit privé à la faculté Jean Monnet (Université Paris Sud), chercheur à l’Institut [...]

Prix de thèse en droit social 2013 attribué par l’UIMM

29/10/2013

L'Union des Industries et Métiers de la Métallurgie (UIMM) souhaite encourager la recherche en matière de droit du travail ou de la sécurité sociale en offrant, chaque année, un prix de 10 000 euros une thèse de doctorat portant sur un sujet innovant dans ces domaines et tenant compte des problèmes concrets auxquels sont confrontées les entreprises, industrielles en particulier. La thèse doit être soutenue entre le 1er janvier 2013 et le 31 décembre 2013 et transmise à l'UIMM au plus tard fin janvier 2014.

Remise du rapport sur la gouvernance des sociétés cotées à la Fondation pour le droit continental

30/09/2013

La 14ème édition du Club LexisNexis sur le thème de « L’expérience française de la gouvernance des sociétés » s'est tenue le 30 septembre 2013 à la Maison de l'Amérique Latine. A cette occasion, il fut présenté des éléments du rapport de la Fondation pour le Droit Continental sur la gouvernance des sociétés par ses rédacteurs: Madame le Professeur Véronique Magnier, Monsieur le Professeur Michel Germain (Université Panthéon-Assas) et Maître Marie-Aude Noury (Avocat au Barreau de Paris). Monsieur Jean-François [...]

Publication des actes du Colloque « Développement durable et entreprise » – 22 mai 2013

22/05/2013

Les actes du Colloque "Développement durable et entreprise" organisé par l'IDEP en 2012 sont publiés dans un ouvrage aux éditions Dalloz, dans la collection Actes, Thèmes et Commentaires, à la date du 22 mai 2013.

Actes du colloque“sur la voie de l’action de groupe”

16/05/2013

Le colloque “sur la voie de l’action de groupe” est organisé sous la direction scientifique de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), l’Institut Droit éthique et Patrimoine de l’Université Paris-Sud, le Centre de droit pénal, Axe Justice et procès de l’université Paris Ouest Nanterre. Il fut en partenariat avec la Direction Générale de la Concurrence Consommation et Répression des Fraudes (DGCCRF) et avec le soutien de La Gazette du Palais et Trans Europe Experts. Ce colloque s'est déroulé le vendredi [...]

Proceeding of colloquium “sur la voie de l’action de groupe” published

The colloquium "sur la voie de l’action de groupe” is organized under the scientific supervision of thel’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), l’Institut Droit éthique et Patrimoine de l’Université Paris-Sud, le Centre de droit pénal, Axe Justice et procès de l’université Paris Ouest Nanterre. He was in partnership with the Direction Générale de la Concurrence Consommation et Répression des Fraudes (DGCCRF) and with the support of La Gazette du Palais and Trans Europe Experts. This colloquium was held Friday, April 26th, [...]

La fiducie: du classique au nouveau

05/04/2013

Article écrit par Régis Nogbou, doctorant (Thèse en préparation, sous la direction de Catherine Malecki, intitulée "Contrat de fiducie et ingénierie financière") La fiducie sort de l’ombre - Longtemps ignorée par le Code civil, la fiducie a finalement été introduite par une loi du 19 février 2007, aux articles 2001 et suivants et au sein d'un nouveau titre XIV intitulé « De la fiducie ». L’article 2011 C. civ. définit la fiducie comme « l'opération par laquelle [...]

Article published: « Les codes d’éthique des sociétés du CAC 40 : vers un ordre juridique global ? »

04/04/2013

Georges Gaède, postdoctoral research associates, published an article entitled "Les codes d'éthique des sociétés du CAC 40: vers un ordre juridique global?" " in the journal "Analyse financière" No. 47, in April 2013 (pp.84 to 87). You can find a copy of this article by clicking this link: [download id = "50"]"

Les codes d’éthique des sociétés du CAC 40 : vers un ordre juridique global ?

02/04/2013

Georges Gaède, post-doctorant à l'IDEP, a publié un article intitulé "Les codes d'éthique des sociétés du CAC 40: vers un ordre juridique global?" dans la revue "analyse financière" n°47 d'avril 2013 (pp.84 à 87). Vous pouvez trouver une copie de cet article en cliquant sur ce lien: [download id="50"]

CAMPAGNE DE RECRUTEMENT D’ATER 2013/2014 du 25 mars 2013 au 12 mai 2013

31/03/2013

La campagne de recrutement d' ATER de l'Université Paris-Sud pour l'année 2013/2014 se déroulera du 25 mars au 12 mai 2013. Vous trouverez ci-dessous des éléments de la campagne de recrutement: l'affiche informative: [download id="20"] le calendrier: [download id="21"] le dossier de candidature: [download id="23"] (Pour information, calendrier et dossier de candidature ont été validés lors du Conseil d'administration du 19 mars 2013.) Tous les renseignements ainsi que le dossier [...]

Actes du colloque “Fait du préposé et responsabilité civile”

10/03/2013

Le colloque “Fait du préposé et responsabilité civile” est organisé par Monsieur le Professeur David Bakouche, avec le soutien de l’Institut Droit Ethique Patrimoine (IDEP) en partenariat avec la Cour de Cassation et la société d’Édition juridique LexisNexis. Il s'est tenu le vendredi 1er février 2013 de 9h30 à 17h00 à la Cour de cassation, Grand’Chambre, 5 quai de l’Horloge 75001 Paris. Le programme de ce colloque était le suivant : Colloque [...]

Proceeding of colloquium “Fait du préposé et responsabilité civile” published

The colloquium “Fait du préposé et responsabilité civile” is organized by Professor David Bakouche, with the support of the Institut Droit Ethique Patrimoine (IDEP) in partnership with the Cour de cassation (French Supreme Court) and the company legal Edition LexisNexis. It was held Friday, February 1rst, 2013 from 9:30 to 17:00 at the Court of Cassation, Grand'Chambre, 5 Quai de l'Horloge 75001 Paris. The program of the colloquium was: [download id="51"] The proceedings of the colloquium are published [...]

Recension de l’ouvrage sur la gouvernance d’entreprise (dir. Professeur Magnier) parue à la RTD eur. oct-déc. 2012

08/03/2013

Recension au sein de la revue RTD eur. 48 (4), oct.-déc. 2012, pp. LXXII – LXXIV, de l'ouvrage de Madame le Professeur Véronique Magnier (dir.), Le cadre de la gouvernance d’entreprise dans l’Union européenne : réponse à la consultation publique de la Commission européenne / The european corporate governance framework : response to the european commission public consultation paper, Paris, Société de législation comparée, coll. Trans Europe Experts, vol. 4, 2012, 1 vol, 129 p.,123 p. [ISBN 9782365170017]. Voici [...]

L’équipe de recherche sur les codes d’éthique répond à Option Droit & Affaires