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Salomé ZANNA

Titres universitaires

Maître de conférences en droit privé – (Université Paris-Saclay).
Doctorat en droit : « Les groupes de sociétés et l’assiette de l’impôt : réflexion sur la notion de groupe
de sociétés en droit fiscal français », sous la direction du Professeur Olivier Négrin et de Monsieur
Georges Cavalier

  • Prix de thèse : Prix de la Métropole Aix-Marseille Provence
  • Qualification aux fonctions de maître de conférences, section 01 du CNU.

Master 2 : Droit fiscal sous la direction du Professeur Jean-Luc Pierre (Université Jean Moulin
Lyon III).

  • Mémoire : « Le traitement des déficits intragroupe face à l’influence du droit de l’Union
    européenne ». Mémoire retenu pour la finale du prix Lehérissel-Dibout décerné par la section
    française de l’International Fiscal Association (édition 2017).

Master 1 : Droit des affaires, Mention Droit de l’entreprise (Université Jean Moulin Lyon III).
Licence : Droit privé général (Université Jean Moulin Lyon III).
Diplôme universitaire : Droit Américain (Université Jean Moulin Lyon III).

Activités d’enseignement

Enseignement à l’Université Paris Saclay – IUT de Sceaux

Droit des sociétés (BUT 2)
Droit de la concurrence et de la consommation CM (BUT 3)
Droit des entreprises en difficulté (BUT 2)

Enseignements antérieurs à l’Université Paris Saclay – IUT de Sceaux

Fiscalité des groupes de sociétés (M2)
Droit fiscal (L3)
Droit des sociétés (L3)
Droit des contrats (L2)
Droit de la responsabilité (L2)
Droit des personnes (L1)
Droit de la famille (L1)

Activités Scientifiques

Articles et notes

« Le modèle OCDE de conventions fiscales : quelles solutions pour éliminer la double imposition ? »,
Revue européenne et internationale de droit fiscal (REIDF), n°2024/2, p. 195.

« Quote-part de frais et charges et intégration fiscale : l’éternelle « euro-incompatibilité » ? », Fiscalité
internationale, JFA, n° 3-2023, comm. 4.3, p. 102.

Rédaction de brèves sur l’actualité fiscale internationale et d’observations sur les décisions de la Cour
de justice de l’Union européenne publiées par la revue JFA dans la rubrique « actualité ». Les plus
récentes sont disponibles en suivant ce lien. (depuis juillet 2021)

Participation à l’organisation de manifestations scientifiques

Participation au séminaire international : « Fiscalité des successions et des donations » dir.
M. Georges Cavalier (Université Jean Moulin Lyon 3), M. le Professeur Marco Greggi (University of
Ferrara) et M. le Professeur Steffen Lampert (Universität Osnabrück). Participation au sujet : “The
OECD model convention on inheritance and gift/ and the French-Italian and/or French-German and/or
German/Italy experiences: The relevant case law”. Université Jean Moulin Lyon III, 15 et 16 mars
2024.

Participation à l’organisation du colloque « 30 ans de jurisprudence de la CJUE en matière de fiscalité
directe et de relations tumultueuses : entre droit européen et souveraineté fiscale des États », intervenants
P. Durand et M. Wathelet, Université Jean Moulin Lyon III, 2018

Participation à l’organisation du colloque : « Les dispositifs anti-abus à l’épreuve de la
jurisprudence », intervenants G. Bachelier et P. Durand, Université Jean Moulin Lyon III, 2017
Participation à l’organisation du colloque : « Quel avenir pour l’abus de droit fiscal à la française ? »,
intervenant G. Bachelier, Université Jean Moulin Lyon III, 2016

Expériences professionnelles

Maître de conférences en droit privé, Université Paris Saclay – Iut de Sceaux (depuis 2024)

ATER en droit privé, Université Jean Moulin Lyon III (2022-2024)

Rédactrice de veilles juridiques, Revue de fiscalité internationale, éditions Juristes & Fiscalistes

Associés [JFA] (depuis juillet 2021)

Chargée de cours magistral, Université Catholique de Lyon (2020-2022)

Enseignante vacataire, Université Jean Moulin Lyon III (2018-2022)

Chargée de recherches en fiscalité patrimoniale, cabinet KMH gestion privée (2018)