Enseignements
1) Aujourd’hui, à l’université Paris-Saclay
- Introduction à la philosophie et à la sociologie du droit (L2 Droit, 2020-2022)
- Droit des sociétés (L3 Éco-gestion)
- Droit des successions et des libéralités (M1 Droit)
- Droit de la consommation et de la distribution (M1 Droit)
- Droit des contrats spéciaux (M2 Droit des contrats internes et internationaux).
- Droit de la responsabilité civile (IEJ)
2) Hier, à l’université Paris-Saclay
- Introduction au droit (L1 Droit)
- Droit des contrats (L2 Droit)
- Droit des régimes matrimoniaux (IEJ)
- Droit de la famille (IEJ)
- Droit rural et droit l’environnement (M2 Droit notarial)
- Les grands adages du droit (DU Études juridiques comparatives et internationales)
3) Autres établissements
- Droit commun des contrats (M2 Contrats en droit français et européen, Université de Poitiers)
- Droit des contrats spéciaux (M2 Droit bancaire et financier, Université de Montpellier, 2021‑2022).
- Droit des sûretés réelles (Université Euromed de Fès, Maroc).
Publications
1) Ouvrage individuel
– La notion de contrat unilatéral : analyse fonctionnelle, préf. B. Teyssié, LGDJ-Lextenso éditions, Bibl. dr. privé, tome 552, Paris, 2014.
2) Chapitres d’ouvrages
– « La procédure de conclusion du contrat en droit français depuis les réformes du 10 février 2016 et du 20 avril 2018 », in Formación del contrato en derecho comparado (dir. M.‑J. Azar-Baud et D. Moeremans), Thompson Reuters (à paraître).
– « Droit des obligations » (avec Morgane Tirel), in Culture juridique générale (dir. Benoit Blottin et Charles Vautrot-Schwarz), LexisNexis, hors coll., 2020.
3) Articles (revues et ouvrages collectifs)
– « Inopposabilité de la nullité du contrat d’assurance automobile et interprétation conforme : le droit français est-il allé trop vite ? », Responsabilité civile et assurance, 2020, étude n° 6.
– « L’avenir de l’engagement unilatéral de volonté : de l’obligation à la norme », in Mélanges en l’honneur du professeur Bernard Teyssié, LexisNexis, 2019.
– « Le dépôt », in Les contrats spéciaux et la réforme du droit des obligations (dir. L. Andreu et M. Mignot), Institut Universitaire Varenne, coll. Colloques & Essais, LGDJ, 2017.
– « La preuve de la fausse déclaration d’assurance. Observations critiques à partir de quelques arrêts récents de la Cour de cassation », Responsabilité civile et assurance, 2016, étude n° 9.
– « Le cautionnement disproportionné et les cofidéjusseurs »,
Revue Lamy Droit Civil, 2014, 5647 (n° 121, p. 29).
4) Notes de jurisprudence
– « Les outils du nouvel équilibre entre prêteurs et consommateurs dans le contentieux des crédits affectés », D. 2021, p. 887 (note sous Cass. civ. 1ère, 21 octobre 2020 et 25 novembre 2020, n° 18‑26.761 et 19‑14.908).
– « Le droit de retour de l’article 757-3 du Code civil à l’épreuve de la soulte », Gaz. Pal., 30 avril 2018, n° 321r2, p. 22 (note sous Cass. civ. 1ère, 28 février 2018, n° 17‑12.040).
– « Cautionnement disproportionné : les recours fermés des cofidéjusseurs », D. 2015, p. 840 (note sous Cass. ch. mixte, 27 février 2015, n° 13-13.709).
Communications et conférences
– Cycle de conférences « Les ateliers d’échanges de l’IDEP », codirection scientifique et propos introductifs des conférences organisées dans le cadre du cycle :
- La réforme du droit des sûretés (4 février 2022)
- Le risque RSE : de la liberté de dire à l’obligation d’agir (13 avril 2022)
- Regards croisés sur les actions représentatives (20 mai 2022)
– « Lecture juridique et fiscale de l’article L. 621‑29‑7 du code du patrimoine », in Transmettre les monuments historiques – Enjeux, outils et perspectives, 13 et 14 octobre 2022, Université Paris-Saclay.
– « La couverture des risques majeurs », direction scientifique et propos introductifs du séminaire organisé par l’IDEP (Paris-Sud) et le centre d’Alembert (Paris-Sud), 13 avril 2018, Université Paris-Sud.
– « La technique de cassation : regards croisés d’un universitaire et d’un praticien », cycle de conférences organisé par l’IDEP (Paris-Sud), avec l’intervention de Maître Laurent Goldman, avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation, 3 avril 2018, Université Paris-Sud.
– « Libéralités, testament et majeurs protégés », États généraux du droit de la famille et du patrimoine 2018, Atelier animé avec Maître Charlotte Robbe (BWG associés) et le Professeur David Noguéro, 26 janvier 2018.
– « Revisiter un sujet classique », conférence doctorale du centre René Demogue, Université Lille 2, 17 novembre 2016.
– « Le droit de la preuve : présentation générale et focus sur les présomptions », in Réflexions sur la réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations (dir. H. Aubry), Ateliers de l’IDEP, Université Paris-Sud, 26 janvier 2016.
– Contribution pour l’université Paris‑Sud à la consultation de la Chancellerie sur le projet d’ordonnance de réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations (avril 2015) : « Propositions d’amélioration du style législatif du projet ».
Responsabilités scientifiques et administratives
– Membre élu du Conseil national des universités (CNU) (section 01 – mandat en cours depuis 2019).
– Vice-président de la Commission Consultative de l’Université Paris-Saclay pour les sections 01 et 03 (CCUPS 01‑03) (2016 à 2021 + mandat en cours depuis 2022).
– Codirecteur de l’Institut Droit Éthique Patrimoine (IDEP – EA 409) de l’Université Paris-Sud (2017-2019).
– Participation à différents comités de sélection pour le recrutement de Maîtres de conférences en droit privé (section 01).
– Direction et soutenance de rapports de stage pour l’obtention du diplôme supérieur du notariat (rapports de stage DSN).
– Membre des jurys du CAPA à la Haute École des Avocats Conseils (HEDAC), émanation des quatre barreaux de la Cour d’appel de Versailles, depuis 2015.
Activités pratiques
Avocat au Barreau de Paris.
SCP Delaporte – Briard et Trichet (2001-2016) puis SCP Delvolvé – Trichet (2016-2018), avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation.
Rédaction de consultations juridiques et de mémoires devant la Cour de cassation en contentieux civil et commercial (contrats d’affaires, droit de la consommation, droit bancaire, droit des assurances, droit de la construction, successions, indivisions…).
