Laetitia BOUGEROL

Enseignements

Principales publications

Ouvrage

• Le guide du cautionnement et autre sûretés personnelles, Guides Dalloz 2022-2023 (coécrit avec G. Mégret)
• Droit du cautionnement, Guide pratique, Gazette du Palais, 2018 (coécrit avec G. Mégret, préf. P. Crocq)
• Droit de la consommation, Dalloz-Action 2021-2022, dir. D. Fenouillet. Rédaction du titre 35 du Livre 3 sur les « Garanties personnelles du crédit»
• Thèse : Exclusivité et garanties de paiement, préf. P. Crocq, Bibl. droit privé, LGDJ, t. 538, 2012

Articles 

• Réforme du droit des sûretés (Saison 2, Episode 4) ; l’extinction du cautionnement, D. actu 21 septembre 2021
• Réforme du droit des sûretés (Saison 2, Episode 2) : formation et étendue du cautionnement, D. actu. 19 sept. 2021
• « Le devoir de mise en garde, incertitudes et perspectives », Revue de droit d’Assas déc. 2019, p. 130
• « Le nantissement de monnaie scripturale », in La réforme du droit des sûretés, ss. dir. L. Andreu et M. Mignot, LGDJ, Institut universitaire Varenne, 2019, p. 211
• « Le cautionnement dans l’avant-projet de réforme du droit des sûretés : propositions de modification », 2018, 678 (coécrit avec A. Gouëzel)
• « La réforme de la solidarité passive, illusions perdues et incertitudes », Dr. Bancaire et financier, mars-avril 2016, p. 25.
• « La disproportion de l’engagement de la caution doit-elle nuire aux cofidéjusseurs », RDBF, mai-juin 2015, p. 25 et s. (coécrit avec G. Mégret)
• « Sûretés préférentielles et sûretés exclusives, une autre summa divisio», Rev. Dr. Bancaire et financier, sept-oct. 2014, p. 67 et s.
• « Réflexions sur le paiement à l’épreuve de la monnaie scripturale », RTD civ. 2012/3, p. 439
• « Précisions sur le dénouement de la cession de créance professionnelle », RLDCn° 45, janv. 2008, p. 27 et s. (coécrit avec J. Orengo).

Commentaires

• « Restriction des moyens de preuve de l’envoi de l’information due à la caution », note sous Civ. 1^re, 25 mai 2022, n° 21-11045, actu 17 juin 2022.
• « Application stricte des conditions de la perte du recours personnel de la caution », note sous Civ. 1^re, 25 mai 2022, n° 20-21.488, actu. 10 juin 2022.
• « Précisions sur les éléments d’actif et de passif à prendre en compte pour apprécier la proportionnalité du cautionnement », note sous Com., 7 octobre 2018, n° 17-21857, AJ contrat 2018, p. 544.
• « L’article 2314 du code civil relatif au bénéfice de subrogation : la fin d’une interprétation extensive ? », note sous Com, 2 nov. 2016 pourvoi n° 15-14.491, P., AJ contrat –2016, 530
• Note sous Com., 2 juillet 2013, pourvoi n° 12-18.413, 2013, 2255 (Cession de créance, transfert de dette et exception de compensation)
• Note sous Soc., 2 mars 2011, Joly Sociétésjuin 2011, p. 489 (délégation de pouvoir)

Participation à des colloques, congrès, journées thématiques etc..:

• AAPPE « Le cautionnement nouveau arrive », La mise en œuvre du cautionnement : rapports entre le créancier et la caution, p. 44 (vendredi 18 octobre 2019).
• Conférence sur la réforme du régime de l’obligation, Atelier IDEP du 26 janvier 2016 sur la réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations, faculté Jean Monnet (dans le cadre de la consultation organisée de la chancellerie).
• « Sûretés préférentielles et sûretés exclusives, une autre summa divisio», in Les sûretés réelles en quête de droit commun, université Paris Descartes, le 5 juin 2014.