MECARELLI Gabriele – Institut Droit Ethique et Patrimoine

Co-reponsable du Master 2 « Droit des affaires internationales », Faculté Jean Monnet, Université Paris Saclay

Ancien directeur juridique de la Chambre nationale des huissiers de justice/ commissaires de justice
Ancien directeur juridique de la Chambre européenne des huissiers de justice (www.cehj.eu) et de la Fondation européenne des huissiers de justice
Ancien directeur scientifique de la revue « Droit et procédures – Revue pratique du recouvrement »
Ancien membre du conseil scientifique de l’Ecole nationale de procédure (ENP)
Responsable scientifique des projets européens suivants (co-financés par l’Union européenne) :
- EJE (Exécution judiciaire en Europe) – 2010-2012
- EJS (E-justice signification) – 2011-2013
- EJL (European judicial officers’ e-learning project)
Ancien Directeur de session à l’Ecole nationale de la magistrature (2011-2012-2013: « La reconnaissance et l’exécution des décisions en Europe »)

Ouvrages

Code des procédures civiles d’exécution, Editions juridiques et Techniques, éd. 2014 (avec N. Fricero et E. De Leiris)
Les travaux de l’IEPJ (Volume 1, 2010/2012), Editions juridiques et Techniques, 2013

Chapitres dans ouvrages collectifs

« Le défi de la confrontation de la loi aux évolutions du droit interne », in P. Crocq, Les vingt ans de la réforme des procédures civiles d’exécution : ses acquis et ses défis (actes du colloque de Paris), EJT 2011
« La signification et la notification transfrontières des actes judiciaires et extrajudiciaires en Europe, dix ans après », in M. Douchy Oudot- E. Guinchard, La justice européenne en marche, Dalloz 2012
« L’exécution des décisions de justice », in Th. Renoux, La justice en France, Documentation française, 2013
« La communication électronique au cœur de l’Europe », in L’huissier de justice au cœur de la communication électronique (avec L. Ferrand), actes du colloque de Biarritz, EJT, 2013

Articles et notes

Articles réguliers dans la revue Droit et procédures (chroniques, notes d’arrêts), en particulier :

« L’huissier de justice et l’état des lieux (Libres propos sur l’article 84 de la loi du 23 juin 2006) », 2007, p. 7
« Bref aperçu de la réforme des notifications internationales », Cahier Droit des procédures internationales, D&P n° 08 – Septembre 2012
« Demain, la signification par voie électronique », D&P n° 07 – Juillet 2012, p. 172 ;
« Dématérialisation des procédures judiciaires : regards sur l’arrêté du 28 août 2012 », D&P n° 09 – Octobre 2012, p. 222 (avec J.F. Bauvin et Th. Ghera)
Responsable avec N. Fricero du supplément « Droit des procédures internationales » (revue Droit et procédures), chroniques semestrielles (rubrique : Coopération judiciaire civile) ;
« Une injonction de payer euro-méditerranéenne (IPEM) : une réflexion juridique au service du développement des PME », L’observateur de Bruxelles, 2009, p. 16
« La signification par voie électronique : entre défi technologique et théorie du procès », Recueil Dalloz, 2012, p. 2533.

« La preuve testimoniale en France », intervention lors du colloque organisé par le Comitato Italiano dell’Arbitrato « La prova testimoniale in Italia e in Europa » (13 février 2024)

En France

Participation aux Institutes de l’Ecole nationale des procédures (Paris) : 2009, 2010, 2011, 2012, 2013 (actualité législative et réglementaire en procédure civile/voies d’exécution)
2009 (Paris), « Union pour la Méditerranée : La perspective d’une cour d’arbitrage euro-méditerranéenne » ;
2011 (Paris), « Les vingt ans de la réforme des procédures civiles d’exécution : ses acquis et ses défis », sous la direction de Pierre Crocq
2010 (Paris), participation au colloque annuel organisé par le Réseau Judiciaire européen en matière civile (Ecole nationale de la Magistrature)
2012 (Paris), participation au colloque annuel organisé par le Réseau Judiciaire européen en matière civile (Conseil supérieur du notariat)
2013 (Biarritz), « L’huissier de justice au cœur de la communication électronique », sous la dir. de S. Guinchard
2013 (Paris), « La médiation judiciaire et conventionnelle », sous la dir. de F. Vert
2013 (Créteil), « L’expulsion », sous la dir. de S. Guinchard

A l’étranger

Pékin (Chine), 2007, « La sécurité juridique au service du développement économique », Fondation pour le droit continental
Erevan (Arménie), 2008, « « Le droit au service du développement économique : la sécurité juridique des investissements en Arménie », Fondation pour le droit continental
Le Caire (Egypte), 2009, « Les instruments juridiques du droit continental face à la crise économique mondiale », deuxième Convention des juristes de la Méditerranée
Rome (Italie), 2010, « Les PME dans l’espace euro-méditerranéen – Sécurité des investissements et des paiements », troisième Convention des Juristes de la Méditerranée ;
Bruxelles (Belgique), 2013, « La dématérialisation de la procédure civile en Europe », colloque de clotûre du projet E-justice signification

Gabriele MECARELLI