Christophe SERAGLINI

Principaux thèmes de recherche

• Droit international privé
• Arbitrage international
• Contrats internationaux

Responsabilités

• Co-Directeur du Master 2 « droit des contrats internes et internationaux »
• Responsable des programmes internationaux d’échange avec l’Université de Monash (Melbourne – Australie)
• Secrétaire Général de l’Académie Internationale pour le Droit de l’Arbitrage (International Academy for Arbitration Law)
• Membre de l’IDEP
• Membre du Comité français de droit international privé
• Membre du Bureau du Comité français de l’arbitrage
• Membre du comité éditorial de Cahiers de l’Arbitrage
• Membre du Conseil Scientifique de La Semaine Juridique « Edition Affaires »
• Membre du Conseil académique de l’ITA (Institute for Transnational Arbitration)
• Représentant français au sein du Comité sur l’arbitrage commercial international de l’Association de Droit International
• Membre de l’International Arbitration Institute
• Membre de l’International Council for Commercial Arbitration
• Membre du sous-comité sur la jurisprudence arbitrale international de l’International Bar Association
• Ancien directeur des études à l’Académie de droit international de la Haye

Enseignements

• Droit international privé
• Arbitrage international
• Contentieux international
• Droit des contrats internationaux

Autre activité professionnelle

• Avocat au Barreau de Paris

Principales publications

Ouvrages

• Droit de l’arbitrage, Domat LGDJ, 2e éd., 2019
• Partie « Arbitrage international », in Traité de droit du commerce international, J. Béguin, M. Menjucq et alii., Litec, 3e éd., 2019
• Chapitres « The arbitration agreement : legal nature, the contractual and the jurisdictional aspect », et « Provisional Measures », in Cambridge Compendium of International Commercial and Investment Arbitration, A. Björklund, F. Ferrari, S. Kroll (ed.), Oxford University Press, 2020
• Lois de police et justice arbitrale internationale, Dalloz, Nouvelle Bibliothèque des thèses, 2001
• E-Fascicules Jurisclasseur sur « L’arbitrage international », éd. LexisNexis
• Co-auteur de la chronique « Arbitrage » de La Semaine Juridique (éd. Générale et éd. Affaires)

 

Articles et notes

• « Le contrôle par le juge de l’absence de contrariété de la sentence à l’ordre public : le passé, le présent, le futur », Rev. arb. 2020, à paraître
• « Les conflits de lois en matière de preuve dans l’arbitrage international », in Actes du Colloque « La preuve dans l’arbitrage », Rev. arb. 2020, à paraître
• « Le juge du contrat d’arbitre : aspects de droit international privé », in Mélanges en l’honneur du Professeur Loquin, Droit sans frontières, LexisNexis, 2018, p. 323
• « Les recours en cas de fraude dans l’arbitrage », Rev. arb. 2018, p. 121
• « Le contrat devant l’arbitre à l’épreuve de la réforme française du droit des contrats – Rapport de synthèse », Rev. arb. 2017, p. 153
• « Expedited Rules and the Possibility of Immediate Measures once a Tribunal is Constituted » (avec P. Baeten), in Expedited Procedures in International Arbitration, Dossier ICC XVI, 2017, p. 34
• « Most effective teaching methodologies for International Arbitration : Traditional teaching v. Experiential teaching », in The Evolution and Future of International Arbitration, S. Brekoulakis, J.D.M. Lew, L. Mistelis (ed.), Wolters Kluwer, 2016, p. 419
• « Le droit applicable à l’autorité de la chose jugée dans l’arbitrage », Rev. arb. 2016, p. 51
• « L’influence de la culture juridique sur la décision de l’arbitre », in Mélanges en l’honneur du Professeur Pierre Mayer, LGDJ, 2015, p. 817
• « L’arbitrage, pourquoi un tel opprobre ? », Droit et patrimoine n° 248, juin 2015
• « Who are the arbitrators ? Myths, Reality and Challenges », in ICCA Congress Series n° 18 (Miami 2014), Kluwer 2015, p. 589
• « Arbitrage et sociétés : les effets de la sentence arbitrale », Rev. arb. 2013, p. 705
• « Les 25 ans de la réforme de l’arbitrage au Québec – Regard d’outre-Atlantique », in D’une réforme à une autre : Regards croisés sur l’arbitrage au Québec, F. Bachand et F. Gélinas (dir.), Ed. Yvon Blais, 2013, p. 113
• « L’efficacité et l’autorité renforcées des sentences arbitrales en France après le décret n° 2011-48 du 13 janvier 2011 », Cahiers de l’arbitrage, 2011, p. 375
• « La nouvelle articulation des recours en arbitrage international » (avec J.Ortscheidt), in Le nouveau droit français de l’arbitrage, Actes du colloque du 28 février 2011, Th. Clay (dir.), Lextenso éditions, 2011, p. 189
• « Les effets en France des actions de groupe étrangères », in Travaux Comité Français DIP 2008-2010, Pédone éd., 2011, p. 157
• « Un second souffle pour l’arbitrage – Arbitrage international – A propos du décret du 13 janvier 2011 » (avec J. Béguin et J. Ortscheidt), JCP éd. G, n° 16, 18 avril 2011, 467
• « Un second souffle pour l’arbitrage – Arbitrage interne – A propos du décret du 13 janvier 2011 » (avec J. Béguin et J. Ortscheidt), JCP éd. G, n° 11, 14 Mars 2011, 322
• « Le contrôle de la sentence au regard de l’ordre public international par le juge étatique : mythes et réalités », Les Cahiers de l’arbitrage, vol. V, Pedone éd., 2011, p. 198
• « Le Droit international privé de la période précontractuelle », in L’avant-contrat, Collection Ceprisca, PUF, 2008, p. 77
• « Les parties faibles face à l’arbitrage international : à la recherche de l’équilibre », Les Cahiers de l’arbitrage , vol. IV, Pedone éd., 2008, p. 49
• « L’ordre public et la faillite internationale : une première application dans le cadre de l’affaire Eurofood », in Faillite internationale et conflit de juridiction, Regards croisés transatlantiques, Feduci, 2007, p. 171
• « Brèves remarques sur les Recommandations de l’Association de droit international sur la litispendance et l’autorité de la chose jugée en arbitrage », Rev. arb. 2006, p. 909
• « L’affaire Thalès et le non-usage immodéré de l’exception d’ordre public (ou les dérèglements de la dérèglementation, Les Cahiers de l’arbitrage, vol. III, Gaz. Pal. éd. 2006, p. 87
• « L’arrêt Uni-Kod ou la Cour de cassation entre tradition et innovation », note sous Civ.1ère, 30 mars 2004, Rev. arb. 2005, p. 959
• « Les nouvelles formes de conjugalité : nouveau « jouet » pour la doctrine de droit international privé? », in Du Pacs aux nouvelles conjugalités : où en est l’Europe ?, Collection Ceprisca, PUF, 2005
• « Du bon usage des Principes Unidroit dans l’arbitrage international », Rev. arb. 2003, p. 1101
• « L’arbitrage et l’article 6-1° CEDH », note sous Civ. 1ère, 20 février 2001, Société Cubic Defense Systems, Rev crit. DIP 2002, p. 124
• « L’intensité du contrôle du respect par l’arbitre de l’ordre public », note Paris, 14 juin 2001, Rev. arb. 2001, p.773
• « La protection de l’enfant en danger », Plein Droit, Revue du GISTI, n° 51 (11/2001), p. 21
• « Le transfert de la clause compromissoire dans les chaînes de contrats après l’arrêt Peavey », Les Cahiers de l’arbitrage, vol. I, Gaz. Pal. éd. 2002, p. 87
• « Les limites au caractère perpétuel de l’exception de nullité », note sous Civ. 1ère, 9 novembre 1999, JCP 2000.II.10335

Participations aux conférences, colloques, séminaires

En France

• 2019, Paris : Colloque « La preuve dans l’arbitrage », organisé par le Comité français de l’arbitrage (CFA) : « Les conflits de lois en matière de preuve dans l’arbitrage international »
• 2019, Paris : Campus AFJE (Association Française des Juristes d’Entreprise) : « Négociation des contrats d’affaires internationaux »
• 2019, Paris : Table-ronde « Corruption, illegality and compliance in arbitration : are we talking about the same animal and where do we stand ? », organisée lors de « 7th Annual GAR Live Paris Conference » par Global Arbitration Review
• 2019, Paris : Table-ronde « Annulation des sentences arbitrales : possible harmonisation ou irréductibles particularismes nationaux ? », organisée par le Centre français de droit comparé
• 2019, Paris : Conférence « Le concept d’ordre public international dans la jurisprudence française relative à l’annulation des sentences arbitrales », organisée par la Commission suisse d’arbitrage de la Chambre de commerce internationale
• 2019, Paris : Colloque « Les mutations de l’arbitrage commercial international », organisé par l’Association LEX (Paris 1) : « L’évolution du contrôle de l’ordre public »
• 2019, Paris : Table-ronde « Enforcement and seizure towards third parties », organisée dans le cadre de la « 2019 Paris Arbitration Week »
• 2019, Paris : Conférence du Comité français de l’arbitrage (CFA) : « Le contrôle par le juge de l’absence de contrariété de la sentence à l’ordre public : le passé, le présent, le futur »
• 2019, Paris : Conférence « 34th Annual ICC SIA QMC Joint Symposium of Arbitrators on « Opening Up » Awards in International Arbitration » : « Ground for revising an award : procedural fraud »
• 2019, Paris : Conférence « CARDS’ Tour of Arbitration » : « Party-Appointed Arbitrators : has the time come to rethink ? »
• 2017, Paris : Colloque « Expedited Procedures in International Arbitration, 37th Annual Meeting of the ICC Institute of World Business Law » : « Expedited Rules and the Possibility of Immediate Measures once a tribunal is Constituted »
• 2017, Paris : Table-ronde lors de la « 5th Annual GAR Live Paris Conference », organisée par Global Arbitration Review : « Inquisition on annulled awards »
• 2017, Paris : Colloque « Réflexions sur les voies de recours en droit de l’arbitrage », organisé par le Comité français de l’arbitrage (CFA) : « Les recours en cas de fraude »
• 2017, Paris : Colloque « The support of State institutions for arbitration in France and Singapore », organisé par SciencesPo Ecole de droit, National University of Singapore et Université Sorbonne Paris Cité : « Favor arbitrandum in State courts – Sould it be stimulated or limited ? »
• 2017, Paris : Colloque organisé dans le cadre de la « 2017 Paris Arbitration Week » : « Ethical and financial considerations on the third-party funding in arbitration »
• 2016, Paris : Colloque « Le contrat devant l’arbitre à l’épreuve de la réforme française du droit des contrats » organisé par le Comité français de l’arbitrage (CFA) : « Rapport de synthèse »
• 2016, Paris : Conférence « Loi Renseignement, Etat d’urgence, Ecoutes… Les secrets les mieux gardés sont-ils encore ceux des Avocats ? », organisée par l’Union des Jeunes Avocats (UJA) : « Droit communautaire et secret professionnel »
• 2015, Paris : Colloque « Autorité de chose jugée et arbitrage », organisé par le Comité français de l’arbitrage (CFA) : « Le droit applicable à l’autorité de chose jugée »
• 2015, Paris : Colloque « 30th Annual ICC and School of International Arbitration Joint Symposium on « Parallel Proceedings in International Arbitration » » : « Res judicata in international arbitration »
• 2013, Paris : Conférence « L’arbitrabilité des litiges », organisée par l’Association franco-espagnole d’arbitrage : « La loi applicable à l’arbitrabilité »
• 2013, Dijon : Colloque sur l’ordre public et l’arbitrage (CREDIMI), Table ronde : « Faut-il modifier les règles du contrôle ? »
• 2012, Paris : Colloque Arbitrage et Sociétés, organisé par le Comité français de l’arbitrage (CFA) : « Les effets de la sentence »
• 2012, Paris : Conférence « The Role of National Courts in Support of the Arbitral Process », organisée par l’International Arbitration Institute : « Provisional Measures before and after the Constitution of the Arbitral Tribunal »
• 2011, Paris : Colloque « Le nouveau droit français de l’arbitrage » : « La nouvelle articulation des recours en arbitrage international » (avec J. Ortscheidt)
• 2010, Paris : Conférence « ICC Arbitration Today : Arbitrator Indepedence », organisée par la Chambre de Commerce internationale : « What happens after an institution rejects a challenge and a party later raises it as a defence to enforcement ? »
• 2010, Paris : Conférence de l’Association franco-espagnole d’arbitrage : « l’amélioration des procédures arbitrales »
• 2010, Paris : Association France-Amériques : « L’indépendance des arbitres »
• 2009, Paris : Conférence du Comité français de droit international privé : « Les effets en France des actions de groupe étrangères »
• 2007, Amiens : Colloque « L’avant contrat – Actualité du processus de formation des contrats », organisé par le Ceprisca : « Le Droit international privé de la période pré-contractuelle »
• 2006, Paris : Colloque « Faillite internationale et conflit de juridiction – regards croisés transatlantiques », organisé par l’Institut de Droit des Affaires Internationales de la Chambre de commerce internationale : « L’ordre public et la faillite internationale »
• 2005, Amiens : Colloque « Du Pacs aux nouvelles conjugalités : où en est l’Europe ? », organisé par le Ceprisca : « Les nouvelles formes de conjugalité : nouveau « jouet » pour la doctrine de droit international privé ? »
• 2004, Paris : Conférence « Arbitrage et investissements internationaux », organisée par le DESS « Droit et globalisation économique » de SciencesPo Paris : « Introduction »

 

A l’étranger

2019, Tokyo : Colloque « Fundamental Aspects of International Dispute Resolution », organisé par l’Université de Keio : « The search of time and cost efficiency in the ICC Rules »

2019, Kuala Lumpur : Conférence donnée à l’Asian International Arbitration Centre (AIAC) : « Expedited procedures in international arbitration : the new and perfect tool to improve efficiency in international arbitration ? »

2018, Séoul : Colloque « Cultivating Future Arbitration Experts », organisé par le Korean Commercial Arbitration Board (KCAB) et le Korean Arbitrations Association (KAA) : « Teaching Arbitration : the Civil Law experience »

2018, Rome : Panel « How do international arbitrators interpret international contracts ? » lors de la 2018 IBA Annual Conference : « Objective and Subjective Interpretations of contracts in comparative law »

2018, Salvador de Bahia : « 17th International Arbitration Conference of the Brazilian Arbitration Committee (CBAr) » : « The culture of the State court judge and the limits for declaring the arbitral award null and void »

2018, Kuala Lumpur : Conférence donnée à l’Asian International Arbitration Centre (AIAC) : « Should Malaysia adopt the French solution for recognition of annulled awards ? »

2018, Le Caire : Colloque « L’usage du français comme langue de l’arbitrage », organisé par le Cairo Regional Centre for International Commercial Arbitration (CRCICA) : « L’usage du français dans les procédures d’arbitrage »

2017, Genève : Conférence organisée par l’Association suisse de l’arbitrage : « Jurisprudence française : regards croisés suisse et anglais »

2017, Larnaca : « International Arbitration Conference », organisée par l’Association de Droit International – Branche chypriote : « Enforcement of annulled arbitral awards »

2017, Milan : Conférence « Burden and standard of proof in international arbitration and related proceedings » dans le cadre du « 20th Annual IBA International Arbitration Day » : « Burden of proof and fact and expert witnesses : are they really helpful ? »

2016, Washington : Table-ronde « Sport and Arbitration », organisée par Georgetown International Arbitration Society (GIAS)

2015, Zagreb : Conférence « Access to arbitral justice » lors des « 23rd Croatian Arbitration Days » : « Procedural Aspects of Access to Justice : Confidentiality »

2015, Londres : Colloque « The Evolution and Future of International Arbitration, 30th Anniversary Celebration Conference of the School of International Arbitration », organisé par le Centre for Commercial Law Studies, Queen Mary University : « Most effective teaching methodologies for International Arbitration : Traditional teaching v. Experiential teaching »

2014, Miami : 2014 ICCA Annual Conference : « Who are the Arbitrators ? Myths, Reality and Challenges »

2013, Sao Paulo : CBAR-ITA-CCBC Joint Conference on International Arbitration : « Ethics : inherent principle in Arbitration ? »

2013, Sao Paulo : table-ronde organisée par YIAG LCIA : « IBA Guidelines on Party Representation in International Arbitration »

2012, Montréal : Conférence organisée par l’Université McGill : « Le Nouveau Droit Français de L’Arbitrage »

2011, Montréal : Colloque « Les 25 ans de la loi québécoise sur l’arbitrage » organisé par l’Université McGill : « Regards d’Outre-Atlantique »

2010, Mauritius : « Mauritius International Arbitration Conference – Flaws and Presumptions : Rethinking Arbitration Law and Practice in a new arbitral seat » : « Rethinking Arbitrability, including the arbitrability of company dispute »