Xavier BOUCOBZA

Principaux thèmes de recherche

• Droit des affaires
• Droit du commerce international
• Droit de l’arbitrage

Responsabilités

• Directeur du Master professionnel de droit des affaires internationales, Université Paris-Sud
• Directeur de l’Institut de Droit des Affaires Internationales
• Membre du Comité français de droit international privé
• Membre de la société de législation comparée

Enseignements

• Droit des affaires
• Droit du commerce international
• Droit de l’arbitrage
• Droit des contrats

Principales publications

Ouvrages

• L’acquisition internationale de société, LGDJ, 1998. Ouvrage honoré d’une subvention du ministère de l’éducation nationale et de la recherche.

Récents articles, notes et rapports

En langue française

• L’offre publique transfrontière, Mélanges AEDBF-France, Banque éditeur, 1997, p. 53 et suiv.
• La clause compromissoire par référence en matière d’arbitrage commercial international, Revue de l’arbitrage, 1998, p. 495 et suiv.
• La loi applicable à l’offre publique d’acquisition, Bulletin Joly, janv.-février 1999, p. 3 et suiv.
• Le contrat et l’espace, in La relativité du contrat, Journées de l’Association Capitant, LGDJ, 2000, p. 97 et suiv.
• La loi de la majorité dans les sociétés commerciales, Mélanges AEDBF-France, Banque éditeur, 2001, p. 45 et suiv.
• Les clauses attributives de juridictions en droit maritime, in Le droit des transports maritimes internationaux à l’aube du XXIe siècle, éd. L’Harmattan, 2002
• L’arbitrage en matière financière, Droit et Patrimoine, juin 2002, n°105, p. 73 et suiv.
• La loi applicable aux groupes internationaux de sociétés, in Les sociétés dans l’espace international, Bruylant, 2003, p. 54.
• La place de la nouvelle directive dans la réglementation applicable à la commercialisation à distance des services financiers, Banque et Droit, 2004.
• L’espace pénal européen, in La cohérence de l’espace judiciaire européen, Dalloz, 2004.
• Les analystes financiers, A propos de l’affaire LVMH/Morgan Stanley, LPA, n°43, 2004.
• Le consommateur de produits financiers face à l’arbitrage international, Rev. Arb., 2005, p. 115.
• La prise en compte des intérêts de l’Etat dans le commerce international, in Hommage à Philippe Fouchard, Rev. Arb. , 2005, p. 465.
• Les techniques de réglementation favorisant la mobilité des sociétés, Cahiers du droit de l’entreprise, JCP E, mars-avril 2006, p.23.
• Etranges interrogations sur le rapprochement Euronext / NYSE, La Tribune, 21 novembre 2006.
• « Ecrits » de Philippe Fouchard, sous la direction et avec la préface de Xavier Boucobza, Emmanuel Gaillard et Charles Jarosson, Comité français d’arbitrage, 2007.
• Rapport sur la fusion Euronext/NYSE et ses conséquences quant aux règlementations applicables, Association Paris Europlace, en collaboration avec Claude Serra, Rapport remis aux autorités le 2 janvier 2007 et mis en ligne sur le site Paris Europlace.
• La loi Sarbanes-Oxley et le droit européen, en collaboration avec E. Cafritz et O. Genicot, Les échos, 29 août 2007, p. 9.
• Fonds d’investissement : des minoritaires à part, La Tribune, 5 nov. 2007, p. 25.
• Les groupes internationaux de sociétés, Introduction à l’ouvrage collectif sur les Groupes internationaux de sociétés. Nouveaux Regards, nouveaux défis, 2009.
• La justice face à la crise, Rapport général de synthèse, Cour d’Appel de Paris, décembre 2009.
• La preuve à l’épreuve, procès et mondialisation, rapport de synthèse, Société de législation comparée, octobre 2010
• Le contrôle de la recevabilité de l’action en responsabilité exercée par l’associé à l’encontre du cocontractant de la société, Note sous Cass. Com., 8 février 2011, en collaboration avec Yves-Marie Serinet, Dalloz, 2011.
• Les principes du procés équitable dans l’arbitrage international, en collaboration avec Yves-Marie Serinet, Journal de Droit International (Clunet), n°1, 2012, p. 41.
• La méthode de promotion de la sécurité alimentaire : une application de la lex publica ?, RIDE, 2012, n°4, p.71.
• Chronique Contrats, arbitrage et procédure (coauteur, Y.M. Serinet), in Rev. contrats 2012. 539, obs. sous Cass. soc. 30 nov. 2011, pourvois n° 11-12.905 et n° 11-12.906, publ. Bull. civ. et CA Paris, Pôle 1, chambre 1, 10 janv. 2012 (RG n° 10/17158) : « Arbitrage, charte associative et contrat de travail » ; obs. sous Cass. 1re civ. 26 oct. 2011, pourvoi n° 10-17.708, « L’extension de la clause compromissoire à un sous-traitant et le principe de l’estoppel »
• Chronique Contrats, arbitrage et procédure (coauteur, Y.M. Serinet), in Rev. contrats 2012. 1278, obs. sous Cass. 1re civ., 12 avr. 2012, n° 11-14123, « Le principe de concentration des moyens appliqué à l’arbitrage »

En langue anglaise

• Comentary of the Unidroit Principles of international Commercial Contracts, European Review of Contract Law, 2011,pp. 95- 103.